Les offres au public de jetons (ICO) proposent une nouvelle manière de financer des projets et de bénéficier ainsi des opportunités réciproques d’investissement et de constitution d’effets de réseaux. Un examen précis est cependant nécessaire pour déterminer leur pertinence selon le modèle d’affaires envisagé.

Les évolutions récentes du domaine bancaire et financier ont accru l’intérêt témoigné pour les sources alternatives de financement. Le recours aux offres au public de jetons s’appuyant sur la technologie blockchain intéresse ainsi particulièrement :

• les entreprises (dont les start-ups mais aussi les acteurs existants) face à un besoin de financement ;
• les consommateurs, désireux de nouvelles prestations liées au développement du digital ; et
• les investisseurs, intéressés par de nouvelles sources de rendement (offrant en particulier une décorrélation par rapport aux marchés régulés traditionnels).

Dans ce contexte, un nouvel écosystème s’est mis en place au cours des dernières années autour de l’économie de jetons. Celle-ci se compose d’émetteurs, de porteurs de jetons et d’intermédiaires souhaitant participer au développement de ce marché.

Ce phénomène a mis en lumière certaines success stories mais également d’autres tentatives moins fructueuses, soulignant ainsi le besoin de s’interroger sur la pertinence du recours aux ICO pour financer certains modèles d’affaires. En outre, le cadre réglementaire applicable dans certaines juridictions peut ne pas être approprié pour cette nouvelle forme de financement, impliquant un besoin de diligences approfondies.

Quel accompagnement de Gide dans le domaine des ICO

Gide 255 propose une offre spécifique pour accompagner ses clients sur les problématiques stratégiques et juridiques clés relatives aux ICO :

• Capitalisant sur les expertises multidisciplinaires des membres de son équipe, Gide 255 travaille avec l’ensemble des parties prenantes de cet écosystème (émetteurs, souscripteurs, intermédiaires intervenant avant et après l’émission de jetons) pour apprécier les enjeux économiques de leurs opérations, les aider à prendre des décisions stratégiques et assurer la robustesse juridique de leur projet.
• Avec une réglementation encore changeante dans certaines juridictions, Gide 255 accompagne ses clients dans le respect des contraintes existantes mais également à venir, afin de leur permettre de faire du droit un axe stratégique pour le développement de leurs activités.
• Dans un domaine où la réglementation applicable est complexe et peut impliquer plusieurs juridictions, Gide 255 peut s’appuyer sur la pluridisciplinarité des expertises et le réseau international du cabinet pour fournir à ses clients un conseil global fourni par un interlocuteur unique.